Justine-Kozue Kubota

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Justine-Kozue KUBOTA
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
date_debut="2023-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000047624390(source JORF)
affectation
03 Juin 202303/06/2023
De: Justine-Kozue KUBOTA
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (concours interne de recrutement direct)
date_debut="2023-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000046838006(source JORF)
nomination
30 Décembre 202230/12/2022
De: Justine-Kozue Kubota
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000038109446(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201910/02/2019
De: Justine-Kozue Kubota
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000037519543(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 201824/10/2018
De: Justine-Kozue Kubota
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000037095279(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 201823/06/2018
De: Justine-Kozue Kubota
agent contractuel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000036590523(source JORF)
délégation de signature
11 Février 201811/02/2018
De: Justine-Kozue Kubota
agent contractuel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000036032994(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201717/11/2017
De: Justine-Kozue Kubota
agent contractuel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000035665984(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201729/09/2017
De: Justine-Kozue Kubota
agent contractuel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000034807195(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 201725/05/2017
De: Justine-Kozue Kubota
agent contractuel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000034049975(source JORF)
délégation de signature
16 Février 201716/02/2017
De: Justine Kozue-Kubota
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000033390211(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201616/11/2016
De: Justine Kozue-Kubota
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000032927645(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201623/07/2016
De: Justine-Kozue Kubota
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000032209083(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201616/03/2016
De: Justine-Kozue Kubota
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000031646295(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 201520/12/2015
De: Justine-Kozue Kubota
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
JORFTEXT000031140112(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.